A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.