A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.