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droit européen

Résultat de la recherche Genre
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.