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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.