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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
référencement payant loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.