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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit européen loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
crédit de droits loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.