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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification désinflation dépense des ménages CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics gestion des produits CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement déséquilibre actions générales de promotion des ventes garantie des investissements à l'étranger
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