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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
garantie des investissements à l'étranger CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu MEDEF : Mouvement des Entreprises de France désaisonnalisation port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) régime des retours imputation des paiements part de marché desservi CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution budget de promotion des ventes
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