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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service promotion des ventes décroissance des prix AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse méthode des protocoles affichage des prix à l'unité de mesure CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés révision des prix programme des ventes code des marchés publics
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