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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.