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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.