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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la consommation loc. m.