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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle