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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

commission des clauses abusives clause d'échelle mobile clause de pénétration clause d'agrément clause résolutoire clause de juridiction clause de non-rétablissement clause abusive clause de non-concurrence clause de compétence

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