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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
service non compris message annonciateur analyse multidimensionnelle non métrique marché des non-consommateurs relatifs rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires sondage non-probabiliste ou du demi-hasard annonce judiciaire annonce légale entretien libre ou non directif ou en profondeur
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