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Il n'y a qu'un terme pour 'standard time-work contract' en Anglais (GB)
marché en heures contrôlées ou en régie d'heures (loc. m.)
Définition(s)
Marché public en dépenses contrôlées dans lequel seul le nombre d'heures d'exécution est indéterminé.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marché vendeur marché à prix unitaires marché national ou intérieur CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics travaux en régie marché ouvert OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur position dominante sur un marché marché à prix révisable marché à forfait
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