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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit au bail loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
semaine commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
percée commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
fonds commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
télévision commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
réseau de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
interaction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de la concurrence loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
fonction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits annexes loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
administration commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agent commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
centre commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
commercialisable adj.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialiser v. tr.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
gestion commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commercialisation n. f.
droit de présentation loc. m.
attaché commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
études commerciales loc. f. p.
arbitrage commercial international loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
produit commercialisable loc. m.
unité commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
convention commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
société commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
accord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
technico-commercial n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
couverture commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
international commercial terms angl.
droit de gage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle