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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.