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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.