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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.