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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.