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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.