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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.