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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.