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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.