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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
offre autopayante loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.