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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
décroissance des prix AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments contrôle de la destination finale inscription des hypothèques échange de marchandises ou de services Internet clandestin recherche descriptive marie-louise (p. des maries-louises) AMF : Autorité des Marchés Financiers programme des ventes
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