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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux études commerciales ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie méthode des sections homogènes marque d'origine AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action commission des marchés effondrement des prix marketing industriel ou des biens de production état des prix forfaitaires
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