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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution modèle et dessin CJCE : cour de justice des communautés européennes service de l'environnement et de la protection des consommateurs MONEP : marché des options négociables à Paris historique des consommations BIC : bureau international des containers et du transport intermodal CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination flambée des prix gestion des ventes
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