Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de la distribution	loc. m.
droit européen	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits annexes	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
dédouanement	n. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droiture (en)	loc. adv.
droit de propriété	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit commercial	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
code des douanes	loc. m.
sous douane	loc. adv.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit de recours	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
déclarant en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit administratif ou public	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'établissement	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de place	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de souscription	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de gage	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de dénonciation	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit au bail	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit de vote	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites