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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.