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droit européen

Résultat de la recherche Genre
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle