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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.