A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.