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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
référencement payant loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.