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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes code des marchés publics BRI : banque des règlements internationaux analyse des ventes préparation des commandes nomenclature des fonctions affichage des prix à l'unité de mesure méthodes d'échantillonnage CJCE : cour de justice des communautés européennes artificialisation des sols
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