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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
finalité d'une entreprise marchandise achetée sous condition résolutoire lever une hypothèque accord tarifaire marchandise consignée rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) Rémunération indirecte repasse d'une annonce AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne cycle de vie d'une technique
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