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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
répartition des lecteurs d'un support ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes théorie des échelles ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie modes de diffusion d'une publication FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France mix marchandises d'un rayon AOP : Appellation d'Origine Protégée UFI : Union des Foires Internationales (Paris) règles d'origine
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