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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
taux des frais de possession d'un article décroissance des prix Conseil scientifique des indices préparation des commandes méthodes d'enquête spirale des prix et des salaires publicité clandestine revenu disponible brut des ménages association européenne pour la numérotation des articles port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu)
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