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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit à l'image loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.