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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.