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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.