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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
terminal, terminaux n. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de transformation loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'actualisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
faux fond n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
comptes spéciaux loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux n. m.
bureaux à la carte loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de possession d'un article loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de change flottant loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
marché aux puces loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits ad valorem loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux bonifié loc. m.
droits de douane loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
capitaux permanents loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'équipement loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux actuariel loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
frais généraux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marché des capitaux loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
faux fret loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux d'intérêt loc. m.
faux n. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de duplication loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
sensibilité aux prix loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de service loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux d'investissement loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux plafond loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'écoute loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
magasins généraux loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de retour loc. m.
crédit de droits loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
droits dérivés loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
kiosque à journaux loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
capitaux propres loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de circulation loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de réponse loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux plancher loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'épargne loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
vente aux enchères loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
obligation à taux révisable loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.