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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
examen des offres méthode des sections homogènes commission des sondages CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales commission des comptes commerciaux de la nation IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires désir diversification des produits répertoire des métiers rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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