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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
balance des biens et services échange de marchandises ou de services destruction créatrice consommation finale des ménages rotation des stocks écouler des marchandises code des marchés publics marché d'études ou de prestations intellectuelles BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales ratio d'évaluation des adresses
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