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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle