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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.