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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la consommation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.