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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des clauses abusives promotion des ventes baromètre des marques rémunération des vendeurs AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés BOD : Bulletin officiel des douanes analyse des ventes désemballage commission des comptes de la nation rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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