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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des consommations BIC : bureau international des containers et du transport intermodal prospection des fournisseurs promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur distribution de dividendes indépendance des exercices comptables chambre des métiers amortissement des immobilisations incorporelles méthode des protocoles Centrale des bilans
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