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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause rouge clause de juridiction clause pari passu commission des clauses abusives clause résolutoire clause dite de négligence clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé

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