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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause de sauvegarde clause de juridiction clause pari passu clause transitoire commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée

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