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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.