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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle