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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits spécifiques loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.