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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
préparation des commandes DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes AEMF - Autorité européenne des marchés financiers déstocker analyse des déchets ménagers vente DES écoute des réseaux sociaux taux de couverture des importations destinateur, destinatrice fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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