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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échantillonnage par la méthode des itinéraires variable descriptive CJO : correction des jours ouvrables historique des demandes révision des prix ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures administration des prix ravitaillement des soutes hystérésis des frais
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