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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) salle des ventes artificialisation des sols RSE : responsabilité sociale des entreprises service des instruments de mesure échelle de puissance des supports publicitaires réceptivité des consommateurs BRI : banque des règlements internationaux UFI : Union des Foires Internationales (Paris) code des marchés publics
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