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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestionnaire des compétences méthodes d'observation marché des changes mécanisme des prix échantillonnage par la méthode des itinéraires répartition des lecteurs d'un support AEMF - Autorité européenne des marchés financiers OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse cloisonnement des tâches AOC : Appellation d'Origine Contrôlée
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