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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause transitoire commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause de pénétration clause compromissoire clause de compétence clause résolutoire

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