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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
fonds commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
études commerciales loc. f. p.
urbanisme commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
directeur commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
politique commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
objectif commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
conseiller commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialisable adj.
droit d'appréhension loc. m.
direction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
livré droits acquittés loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
publicité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialiser v. tr.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
clause commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
saturation commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
radio commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
nom commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
fonction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
planification commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
société commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
propagande commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialité n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
coopération commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
produit commercialisable loc. m.
risque commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
carte commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.