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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
technico-commercial n. m.
droits dérivés loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
saturation commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisable adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
objectif commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
convention commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
stratégie commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
agent commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
clause commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
semaine commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
balance commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
radio commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
centre commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit d'établissement loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
international commercial terms angl.
droit de priorité loc. m.
appareil commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
recherche commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
rentabilité commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propagande commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
tableau de bord commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit commercialisable loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accise loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
budget commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de rétention loc. f.
attaché commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
tactique commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
risque commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.