Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de recours	loc. m.
droit au bail	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit litigieux	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de circulation	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
dédouanement	n. m.
dépôt en douane	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits spécifiques	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
abus de droit	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
code des douanes	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droits dérivés	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit mou	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droits annexes	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit privé	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de vote	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit d'établissement	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit commercial	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits de douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit d'option	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de timbre	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites