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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle