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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.