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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.