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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle