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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.