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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.