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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.