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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux cloisonnement des tâches techniques marchandes dessous-de-table AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse marchandises diverses gestion des ventes rendu ex ship... (port de destination convenu) association européenne pour la numérotation des articles libération des échanges
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