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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
études commerciales loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
politique commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
attaché commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisable adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
logistique commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
couverture commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
risque commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
interaction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
propriété commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialisation n. f.
droit d'auteur loc. m.
information commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits de douane loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
produit commercialisable loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
enseignement commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
international commercial terms angl.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
percée commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
agent commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit administratif ou public loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de présentation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
réseau de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
parasitisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fonds commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits dérivés loc. m.
saturation commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
publicité commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
communication commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
clause commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
droit mou loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
administration commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialité n. f.
tactique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle