A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
territoire douanier français loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
timbre fiscal loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de la consommation loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
facture douanière loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit au bail loc. m.
régime douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
papier timbré loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.