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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.