A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.