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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux bonifié loc. m.
droits de douane loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
crédit de droits loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de croissance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
capitaux flottants loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'équipement loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux actuariel loc. m.
faux n. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de retour loc. m.
droits annexes loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
marché de travaux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'expansion loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de fidélité loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de transformation loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux n. m.
bureaux à la carte loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
capitaux permanents loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'investissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
faux fret loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
faux fond n. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'échange loc. m.
vente aux enchères loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
obligation à taux fixe loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux d'usure loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'exclusivité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
échanges commerciaux loc. m.
capitaux propres loc. m.
marché des capitaux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de circulation loc. m.
taux plancher loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
capitaux n. m. p.
taux annualisé effectif global loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
marginal, marginale, marginaux adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'épargne loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marché aux puces loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
magasins généraux loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux plafond loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
droits d'auteur loc. m.
capitaux circulants loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'actualisation loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de service loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commissaire aux apports loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.