A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
référencement payant loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.