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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de recours loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de gage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.