Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
recouvrement des créances révision des prix SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations examen des offres CJCE : cour de justice des communautés européennes registre des métiers marchandises diverses AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications variation des prix
Nouveaux mots