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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement diversification des produits réceptivité des consommateurs modèle et dessin Plateforme de gestion des données promotion des ventes auprès des prescripteurs écouler des marchandises soldes privés stabilité des prix choix des médias et des supports
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