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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.