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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle