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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle