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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.