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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
box (p. boxes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.