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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée clause résolutoire clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause transitoire clause commerciale clause de compétence

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