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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
propagande commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
interaction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
contrôle commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonds commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
sciences commerciales loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
administration commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'auteur loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit d'établissement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
publicité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialisable adj.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
budget commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
nom commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
fonction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit exclusif loc. m.
objectif commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
directeur commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercialiser v. tr.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
agent commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
information commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
unité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
barattage commercial n. m.
tactique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
commercialité n. f.
percée commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
société commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
semaine commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
entreprise commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation n. f.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
politique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
propriété commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
paracommercialisme n. m.
technico-commercial n. m.
balance commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
international commercial terms angl.
conseiller commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
convention commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.