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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.