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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.