A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit privé loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.