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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.