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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
cession de biens aux créanciers loc. f.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux actuariel loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
droits d'accise loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'usure loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture publicitaire loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commissaire aux comptes loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'investissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'observation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
Obligation à taux variable loc. f.
terminal, terminaux n. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
droits de douane loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
capitaux permanents loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
capitaux circulants loc. m.
magasins généraux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'escompte bancaire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux bonifié loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de retour loc. m.
taux d'écoute loc. m.
droits ad valorem loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de distribution loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
capitaux propres loc. m.
taux plancher loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
faux n. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits d'affichage loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de duplication loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
marché des capitaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
nouveaux entrants loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
vente aux enchères loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de transformation loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits d'auteur loc. m.
taux plafond loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
faux fret loc. m.
capitaux n. m. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commissaire aux apports loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
obligation à taux révisable loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
frais généraux loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
droits d'octroi de mer loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
sensibilité aux prix loc. f.
taux de fidélité loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de service loc. m.
taux n. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rupture ou de manque loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
faux fond n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
marché aux puces loc. m.
marché de travaux loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de possession d'un article loc. m.