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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
droits de petite voirie loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
droits d'affichage loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
marché de travaux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'usure loc. m.
faux fond n. m.
travaux en régie loc. m.p.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
magasins généraux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
crédit de droits loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
marché aux puces loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux d'échange loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux plafond loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
échanges commerciaux loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
liste de cadeaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux n. m.
droits de grande voirie loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
capitaux permanents loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de transformation loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
capitaux propres loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux bonifié loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'expansion loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de retour loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux de duplication loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
faux n. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de circulation loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux plancher loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
capitaux circulants loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
capitaux n. m. p.
comptes spéciaux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'équipement loc. m.
taux d'investissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
signal (p. : signaux) n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de croissance loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de réponse loc. m.
taux de service loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'écoute loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
frais généraux loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de rentabilité loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
droits d'accise loc. m.