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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
référencement payant loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit privé loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.