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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
référencement payant loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.