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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause résolutoire clause dite de négligence commission des clauses abusives clause de juridiction clause de non-concurrence clause compromissoire clause pénale clause rouge clause incitative

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