Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause pénale
clause de non-rétablissement
clause de juridiction
clause d'agrément
clause transitoire
clause de non-concurrence
clause de la nation la plus favorisée
clause compromissoire
clause commerciale
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