Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause compromissoire
clause pénale
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause abusive
clause de non-rétablissement
clause commerciale
clause transitoire
clause de non-concurrence
Voir les 22 termes approchants
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